Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COGNAC René Luc CHABASSE
/
IMPERIAL CHABASSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPERIAL CHABASSE
S.A. COGNAC René Luc CHABASSE

Numéro de dépôt :
93472633
Date de dépôt :
17/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2003

Présentation de la marque IMPERIAL CHABASSE

Déposée le 17 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) COGNAC René Luc CHABASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMPERIAL CHABASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COGNAC René Luc CHABASSE domicilié(e) 47 rue Elisée Loustalot, 17400 SAINT JEAN D'ANGELY - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 393 465 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque IMPERIAL CHABASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472633.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPERIAL CHABASSE est expirée depuis le 17 juin 2003.

COGNAC René Luc CHABASSE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SWORDFISH , CHABASSE , B GOLD'N BLACK , BOWEN , DE VELAN , CHABASSE , BOWEN


S.A. COGNAC René Luc CHABASSE - 47 rue Elisée Loustalot, 17400 SAINT JEAN D'ANGELY - France - SIREN 353393465


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

Spiritueux et notamment du cognac